Le site “http//www.log-trans.fr” constitue une ouvre protégée au titre de la propriété intellectuelle (tel que notamment droit des marques, droit d’auteur, droits voisins dont les droits des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et les droits des producteurs de bases de données). Il en est de même de son arborescence et des données figurant sur le site telles que marques, logos, graphismes, photographies ainsi que toutes autres données.
Nous vous indiquons que ce site et les informations qui y figurent sont destinées à votre usage strictement personnel et ne peuvent être reproduites, ni communiquées à des tiers, ni utilisées en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Ainsi, nous vous informons que toute reproduction, représentation, publication, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et des informations divulguées sur le site engage votre responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
La marque LogTrans ainsi que de leurs partenaires, leurs logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LogTrans est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le présent site est la propriété de LogTrans.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1700968.
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande.
L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
L’utilisateur peut accéder aux informations le concernant, les rectifier ou les supprimer pour ce faire il suffit de s’adresser auprès du service recrutement.